Quoi de neuf pour la version Internet T2 13.15?

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

Homologation du programme
Faits saillants

Option implicite pour DATESIGNATUR
Menu Préférences/Identification
Lettre de mission

SourceRapide - rappel
Nouveaux formulaires
Formulaires modifiés
Nouveaux mots-clés
Nouvelles options
Options supprimées

Homologation du programme

La version 13.15 a reçu l'homologation pour le formulaire MCT 1, soit la déclaration relative à la taxe sur le capital des sociétés du Manitoba.

Faits saillants

Option implicite pour DateSignatur

Veuillez prendre note qu'à compter de la version 13.15, si aucune date de signature n'a été saisie au mot-clé DateSignatur dans le groupe de mots-clés AdminSociete , le programme utilisera implicitement la date du calcul de la déclaration comme date de signature. Si le préparateur de déclarations de revenus saisit une date, alors cette date sera utilisée. Ceci s'applique à tous les formulaires T2 en vigueur.

Menu Préférences/Identification

Nous vous suggérons de vérifier vos renseignements saisis sous le menu Préférences/Identification afin d'assurer qu'un nom implicite apparaît dans la section "Personne à contacter". En raison des changements apportés à la boîte de dialogue Identification du préparateur de déclarations d'impôt, vous devrez désormais saisir séparément le prénom et le nom de famille de la personne à contacter.

Lettre de mission

À compter de la version 13.15, une lettre de mission de base a été ajoutée à la lettre au client. Afin d'avoir accès à la lettre de mission, allez au menu Préférences et sélectionnez Lettre au client. Dans la fenêtre qui apparaîtra, cochez la case "Générer une lettre de mission séparée". DT Max générera alors la lettre de mission pour tous les clients de votre base de données. La lettre de mission peut être modifiée et adaptée à vos besoins de la même manière que la lettre au client.

SourceRapide - rappel

La fonction SourceRapide unique à DT Max, que nous avons d'abord intégrée dans notre programme T1, est désormais disponible aux utilisateurs du programme T2. La fonction SourceRapide rend multifonctionnels les champs de la déclaration de revenus et procure à l'utilisateur une flexibilité accrue dans la préparation et la vérification de la déclaration. SourceRapide permet à l'utilisateur de retracer la source des montants apparaissant sur la déclaration en remontant le fil des annexes et formulaires applicables en quelques clics de souris - pour ultimement aboutir au mot-clé saisi original. En permettant aux utilisateurs de trouver et d'employer rapidement le point d'entrée ou le mot-clé précis, SourceRapide facilite également la recherche du champ de la déclaration à partir de la Base de référence DT Max et les guides de l'ARC.

SourceRapide permet également aux utilisateurs d'inclure automatiquement dans la section de saisie des données de DT Max les mots-clés nécessaires relatifs à n'importe quel formulaire d'impôt donné, simplement en sélectionnant le formulaire approprié dans l'option Visualiser ou imprimer des formulaires vierges du menu Visualiser, et en double-cliquant dans les champs pertinents du formulaire sélectionné.

Enfin, SourceRapide offre à l'utilisateur la possibilité de substituer les montants calculés par DT Max à même les champs de la déclaration de revenus et réajuste la saisie de données (mots-clés) en conséquence.

Suite à l'implantation de la fonction SourceRapide, un clic du bouton droit de la souris sur la déclaration de revenus affichera désormais les fonctions suivantes:

Allez à la source (F6)
Mots-clés sources (F8)
Substituer ce champ (Ctrl+F2)


Notez que si une option apparaît en gris, elle n'est pas disponible pour ce champ en particulier.

Nouveaux formulaires

Fédéral:

- Annexe 490 - Crédit d'impôt du Nunavut pour la formation du personnel des entreprises

- T2WS1 - Estimation de l'impôt à payer et des crédits d'impôt

N. B. Aucun support de calcul n'est offert pour le formulaire ci-dessus.

Québec :

- CO-1029.8.36.ES - Crédit d'impôt pour la production d'enregistrements sonores

- CO-1029.8.36.LP - Crédit d'impôt pour l'acquisition d'installations de traitement du lisier de porc

- TP-1029.8.36.EC - Crédit d'impôt pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique

Formulaires modifiés

Fédéral :

- Annexe 200 - T2 Déclaration de revenus de sociétés

- Annexe 1 - Revenu net (perte nette) aux fins de l'impôt sur le revenu

- Annexe 31 - Crédit d'impôt à l'investissement - Sociétés

- Annexe 403 - Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour la recherche et le développement

- Annexe 428 - Crédit d'impôt pour la formation de la Colombie-Britannique

- Annexe 510 - Impôt minimum des sociétés de l'Ontario

- Annexe 552 - Crédit d'impôt de l'Ontario pour la formation en apprentissage

N.B.: Veuillez noter que les mots-clés relatifs à ce formulaire, JOURS-EMPLOI et Dep-admiss , ont été modifiés en conséquence afin de refléter les changements apportés au formulaire. Chacun de ces mots-clés offre maintenant un menu déroulant dans lequel vous devrez choisir si des dépenses admissibles ont été engagées avant le 27 mars 2009 ou après le 26 mars 2009. Par conséquent, vous devrez vérifier les données saisies afin d'assurer leur exactitude.

- Agri-stabilité/Agri-investissement - État A 2010, Sociétés, coopératives et particuliers de catégorie spéciale

Québec :

- CO-17.R - Déclaration de revenus de sociétés

- CO-771 - Calcul de l'impôt sur le revenu d'une société

- CO-771.1.3 - Entente entre sociétés associées relative au plafond des affaires et calcul de ce plafond

- CO-771.2.1.2 - Revenus d'une société provenant d'une entreprise admissible qu'elle exploite au Canada (Société membre d'une société de personnes)

- CO-1029.8.35(2009-08) - Crédit d'impôt pour les productions cinématographiques québécoises (production pour laquelle aucune dépense n'a été engagée avant le 1er janvier 2009 - année d'imposition terminée après le 31 décembre 2008)

- CO-1029.8.35(2009-02) - Crédit d'impôt pour les productions cinématographiques québécoises (production pour laquelle des dépenses ont été engagées avant le 1er janvier 2009 - année d'imposition terminée après le 31 décembre 2008)

- CO-1029.8.36.DF - Crédit d'impôt pour le doublage de films

- CO-1029.8.36.FM - Crédit d'impôt pour francisation ou formation dans les secteurs manufacturier, forestier et minier

- CO-1029.8.36.IN - Crédit d'impôt pour investissement

- CO-1029.8.36.PM - Crédit d'impôt pour une société spécialisée dans la production de titres multimédias

- CO-1029.8.36.TM - Crédit d'impôt pour des titres multimédias

- CO-1029.8.36.SM - Crédit d'impôt pour la production de spectacles

- CO-1167 - Société d'assurance - Calcul des primes payables, des primes taxables, et de la taxe sur le capital relative à l'assurance maritime

Manitoba:

- MCT1 - Déclaration relative à la taxe sur le capital des sociétés

Alberta:

- AT1 Annexe 18 - Alberta Dispositions of Capital Property (Dispositions de biens en immobilisation de l'Alberta - en anglais seulement)

Nouveaux mots-clés

a) Dans le groupe de mots-clés CREDIT-VEHICULE , relativement au formulaire TP-1029.8.36.EC (Crédit d'impôt pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique) du Québec :

i) SOURCE-ENERGIE : Sélectionnez la source d'énergie du véhicule

ii) MARQUE-VEHICULE : Marque du véhicule

iii) MODELE-VEHICULE : Modèle du véhicule

iv) DATEACQUISITION : Date d'acquisition du véhicule

v) NO-IMMATRICUL : Numéro d'immatriculation

vi) DATE-DEBUT-LOCAT : Date du début de la location continue à long terme

vii) DUREE-LOCATION : Durée de la période continue de location à long terme (minimum 12 mois)

viii) CREDIT-VEHICULE : Crédit d'impôt pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique [TP-1029.8.36.EC]

ix) NOMSOCPERS.V : Nom de la société de personnes

Saisissez le nom de la société de personnes à l'aide du mot-clé NOMSOCPERS.V, aux fins du formulaire TP-1029.8.36.EC du Québec. Le même nom doit aussi être saisi dans le mot-clé Nom.re du groupe Entite-Liee afin de permettre la saisie d'autres données concernant la société de personnes.

b) Dans le groupe de mots-clés LISIER-DE-PORC , relativement au nouveau formulaire CO-1029.8.36.LP (Crédit d'impôt pour l'acquisition d'installations de traitement du lisier de porc) du Québec :

i) LISIER-DE-PORC : Crédit d'impôt pour acquisition d'installations de traitement du lisier de porc [CO-1029.8.36.LP]

Utilisez LISIER-DE-PORC pour demander le crédit d'impôt pour acquisition d'installations de traitement de lisier de porc, formulaire CO-1029.8.36.LP. DT Max calculera le montant du crédit d'impôt et l'indiquera sur la déclaration du Québec.

ii) NOMSOCPERS.P : Nom de la société de personnes

Saisissez le nom de la société de personnes à l'aide du mot-clé NOMSOCPERS.P , aux fins du formulaire CO-1029.8.36.LP du Québec. Le même nom doit également être saisi au mot-clé Nom.re dans le groupe Entite-Liee afin de permettre la saisie d'autres données concernant cette société de personnes

iii) DEPADMISS.LP : Dépenses d'acquisition et de mise en place admissibles engagées et payées dans l'année [CO-1029.8.36.LP, ligne 10]

iv) AIDE.LP : Aide reçue ou à recevoir / aide remboursée dans l'année

v) HISTLISIERPORC : Montant du crédit demandé pour cet établissement - années antérieures

c) Dans le groupe de mots-clés Enreg-Sonore , relativement au nouveau formulaire CO-1029.8.36.ES (Crédit d'impôt pour la production d'enregistrements sonores) du Québec :

i) Type-Bien : Type de bien

Utilisez le mot-clé Type-Bien pour indiquer le type de bien.

ii) Frais.s : Frais de production à la fin de l'année d'imposition précédente

Utilisez le mot-clé Frais.s afin de saisir les frais de production à la fin de l'année d'imposition précédente.

iii) Frais-Prod.s : Frais de production

Utilisez le mot-clé Frais-Prod.s afin de saisir les frais de production directement attribuables à la production du bien, engagés et payés dans l'année.

iv) Salaires.s : Traitements ou salaires payés

Utilisez le mot-clé Salaires.s pour saisir les traitements et salaires payés.

v) Remuneration.s : Autre rémunération directement attribuable à la production

Utilisez le mot-clé Remuneration.s afin de saisir les montants pour toute autre rémunération directement attribuable à la production.

vi) Aide.sr : Montant d'aide reçue

Utilisez le mot-clé Aide.sr afin de saisir le montant d'aide reçue.

vii) Rembours.s : Montant et type du remboursement

Utilisez le mot-clé Rembours.s afin de saisir le montant et le type du remboursement.

viii) RensAnnPrec.s : Renseignements sur les années précédentes

Utilisez le mot-clé RensAnnPrec.s afin de saisir les renseignements relatifs aux années précédentes.

ix) COPROD-PART.S : Part de la société (%) des frais de production du bien

Utilisez le mot-clé COPROD-PART.S afin de saisir le pourcentage des frais de productions du bien qui est attribuable à la société relativement à la coproduction.

d) Dans le groupe de mots-clés Cred-Film , relativement au nouveau formulaire CO-1029.8.36.SM (Crédit d'impôt pour la production de spectacles) du Québec :

PROD-DATEDEBUT : Date du début de la ou des périodes d'admissibilité pour laquelle la société demande le crédit d'impôt

Utilisez le mot-clé PROD-DATEDEBUT pour indiquer la date du début de la ou des périodes d'admissibilité pour laquelle la société demande le crédit d'impôt.

e) Dans le groupe Emploi , relativement à la nouvelle annexe 490 (Crédit d'impôt pour la formation du personnel des entreprises du Nunavut) fédérale :

i) NUM-CERT.E : Numéro du certificat

Utilisez le mot-clé NUM-CERT.E pour saisir le numéro du certificat du crédit d'impôt du Nunavut pour la formation du personnel des entreprises.

ii) CERT-CINFPE : Montant du crédit d'impôt de formation du personnel des entreprises (CINFPE) indiqué sur le certificat

Utilisez le mot-clé CERT-CINFPE pour indiquer le montant du crédit d'impôt maximum pour la formation du personnel des entreprises (CINFPE) auquel l'employeur admissible a droit.

iii) DEPFORMATION : Montant des dépenses pour la formation du personnel des entreprises

Utilisez le mot-clé DEPFORMATION pour saisir le montant total des dépenses d'un employeur admissible pour la formation du personnel des entreprises.

f) Nouveau mot-clé relatif au formulaire CO-771.1.3 (Entente entre sociétés associées relative au plafond des affaires et calcul de ce plafond):

Ass-TroisiemeSoc : La société est associée à une autre société en raison de leur association avec une troisième société

Utilisez le mot-clé Ass-TroisiemeSoc afin d'indiquer si la société est associée ou non, dans l'année d'imposition, à une autre société uniquement parce que ces deux sociétés sont associées à une troisième et même société.

Nouvelles options

a) Pour le mot-clé Credits-Que , relativement au formulaire CO-17 (Déclaration de revenus des sociétés) du Québec :

Véhicule écoénergétique

b) Pour le nouveau mot-clé CREDIT-VEHICULE , relativement au formulaire TP-1029.8.36.EC (Crédit d'impôt pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique) du Québec :

Acquisition ou location d'un véhicule écoénergétique

c) Pour le nouveau mot-clé TYPE-VEHICULE , relativement au formulaire TP-1029.8.36.EC du Québec :

Véhicule acheté
Véhicule loué

d) Pour le nouveau mot-clé SOURCE-ENERGIE , relativement au formulaire TP-1029.8.36.EC du Québec :

Consommation d'essence de 3.00 à 5.27 litres/100 km
Consommation d'essence de 0.01 à 2.99 litres/100 km
Consommation de diesel de 2.58 à 4.54 litres/100 km
Consommation de diesel de 0.01 à 2.57 litres/100 km
Véhicule à basse vitesse (VBV) n'utilisant aucun carburant
Véhicule, autre qu'un VBV, n'utilisant aucun carburant


e) Pour le nouveau mot-clé SOURCEENERGIE , relativement au formulaire TP-1029.8.36.EC du Québec :

Consommation d'essence
3.00 - 5.27 litres/100 km
0.01 - 2.99 litres/100 km
Consommation de diesel
2.58 - 4.54 litres/100 km
0.01 - 2.57 litres/100 km
VBV (aucun carburant)
Autre véhic. (aucun carb.)


f) Pour le mot-clé Enreg-Sonore , relativement au formulaire CO-1029.8.36.ES (Crédit d'impôt pour la production d'enregistrements sonores) du Québec :

Enreg. sonores au Québec (avant 20 mars 2009)
Enreg. sonores au Québec (après 19 mars 2009)


g) Pour le mot-clé Cred-Film , relativement au formulaire CO-1029.8.36.DF (Crédit d'impôt pour le doublage de films) du Québec :

Doublage de films au Québec (après 19 mars 2009)

Choisissez cette option si vous désirez produire le formulaire CO-1029.8.36.DF (Crédit d'impôt pour le doublage de films) du Québec quand la demande de certificat a été présentée à la SODEC après le 19 mars 2009.


h) Pour le mot-clé LettreDonnee , relativement à la lettre au client :

Lettre de mission

i) Pour le nouveau mot-clé PROD-DATEDEBUT , relativement au formulaire CO-1029.8.36.SM (Crédit d'impôt pour la production de spectacles) du Québec :

Commencé/première représentation avant 20/03/09
Commencé plus tard 19/03/09 et première rep. après 19/03/09
Commencé après le 19/03/09


j) Pour le nouveau mot-clé DEPFORMATION , relativement à la nouvelle annexe 490 (Crédit d'impôt pour la formation du personnel des entreprises du Nunavut) fédérale :

Total des dépenses de form. du pers. des entreprises
Partie des dép. empl./Accord sur les rev. terr. NU


k) Pour le mot-clé Dep-Agricole , relativement au formulaire fédéral Agri-stabilité/Agri-investissement - État A 2010, Sociétés, coopératives et particuliers de catégorie spéciale :

Primes d'assurance privée pour produits admissibles

Options supprimées

a) Du mot-clé Remboursem :

Aide, bénéfice ou avantage - frais de production

b) Du mot-clé DOC-SOUMIS :

Feuille de calcul de la marge de référence selon la MCEM
Conversions exercice à caisse - caisse à exercice
Feuille de calcul des produits périssables